INSTALLATION DE TRANSFERT DE METAL LIQUIDE, TECHNIQUE D'EXPLOITATION, ET SYSTEMES REFRACTAIRES

Brevet européen · EP0946320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0946320
Numéro de demande
EP97943090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1997
Publié
6 oct. 1999
Délivré
16 août 2001
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/42 (2006.01)
B22D 41/36 (2006.01)
B22D 41/50 (2006.01)
B22D 41/58 (2006.01)
Priorité
FR 9612664 17.10.1996
FR 9615928 20.12.1996
Demande PCT
PCT/IB1997/001281 15.10.1997
Publication PCT
WO1998/017421 30.04.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 28 sept. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  3. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Vesuvius Crucible Company

VESUVIUS CRUCIBLE COMPANY

103 Foulk Road, Suite 202, Wilmington, Delaware 19803, US

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

RICHARD, François-Noel

F-54000 Nancy, FR

Simoes, José

7330 St. Ghislain, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.