GERIPPTES SCHLEIFWERKZEUG
Brevet européen · EP0946333 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0946333
- Numéro de demande
- EP97945370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 1997
- Publié
- 6 oct. 1999
- Délivré
- 5 déc. 2001
- Radié
- 5 déc. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B24D 3/06 (2006.01)B23B 51/04 (2006.01)B28D 1/04 (2006.01)
- Priorité
- US 749370 21.11.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/017581 30.09.1997
- Publication PCT
- WO1998/022260 28.05.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 14 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
Parties
Inventeur
MAOUJOUD, Mohammed
L-2619 Tidick-Ulveling, LU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.