RINGHEFT
Brevet européen · EP0946372 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0946372
- Numéro de demande
- EP97945711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 1997
- Publié
- 6 oct. 1999
- Délivré
- 7 nov. 2001
- Radié
- 31 déc. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42F 3/00 (2006.01)B42F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 308796 17.12.1996
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000457 08.12.1997
- Publication PCT
- WO1998/026941 25.06.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 15 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.