PROCEDE DE FABRICATION DE BENZISOTHIAZOLINE-3-ONES
Brevet européen · EP0946529 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0946529
- Numéro de demande
- EP97912349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 1997
- Publié
- 6 oct. 1999
- Délivré
- 24 juil. 2002
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 275/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9626570 20.12.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/003130 13.11.1997
- Publication PCT
- WO1998/028283 02.07.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 29 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- Avecia Limited, Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, Royaume-Uni → Arch UK Biocides Limited, Wheldon Road, Castleford, West Yorkshire WF10 2JT, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 30 août 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Inventeur
West Yorkshire HD2 1FF, GB
Surrey GU27 3JE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.