PROCEDE DE PREPARATION D'UN REACTIF ORGANATE-ZINC
Brevet européen · EP0946570 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0946570
- Numéro de demande
- EP97950253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 1997
- Publié
- 6 oct. 1999
- Délivré
- 12 juin 2002
- Radié
- 31 déc. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 3/06 (2006.01)C07B 53/00 (2006.01)C07C 29/40 (2006.01)
- Priorité
- GB 9626635 21.12.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/003443 15.12.1997
- Publication PCT
- WO1998/028306 02.07.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 juil. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Inventeur
BLACKER, Andrew, John
West Yorkshire HD2 1FF, GB
FIELDEN, Jan, Michael
West Yorkshire HD2 1FF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.