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Brevet européen · EP0946711 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0946711
- Numéro de demande
- EP97947444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 1997
- Publié
- 6 oct. 1999
- Délivré
- 13 févr. 2008
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/74 (2006.01)C12N 15/72 (2006.01)C12N 15/71 (2006.01)C12N 15/63 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)
- Priorité
- US 29545 P 08.11.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/020528 07.11.1997
- Publication PCT
- WO1998/020111 14.05.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 29 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
Parties
Inventeur
SCHULTZ, Jody
Seattle, WA 98112, US
HERMANSON, Gary
Encinitas, CA 92024, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.