VERSTÄRKTE GUMMIFEDER

Brevet européen · EP0946833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0946833
Numéro de demande
EP96942465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1996
Publié
6 oct. 1999
Délivré
11 avr. 2001
Radié
11 avr. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16F 1/38 (2006.01)
F16F 1/371 (2006.01)
Demande PCT
PCT/GB1996/003106 17.12.1996
Publication PCT
WO1998/027360 25.06.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

  2. 12 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

Parties

Titulaire

TRELLEBORG AB

P.O. Box 153, 231 22 Trelleborg, SE

Inventeur

RANDELL, William, Francis

Leicester LE7 9PG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.