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Brevet européen · EP0946846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0946846
Numéro de demande
EP97938234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1997
Publié
6 oct. 1999
Délivré
19 mai 2004
Radié
19 mai 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F23D 14/00 (2006.01)
Priorité
US 695424 12.08.1996
Demande PCT
PCT/US1997/014092 12.08.1997
Publication PCT
WO1998/006626 19.02.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  2. 28 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

Parties

Titulaire

The Coleman Company, Inc.

THE COLEMAN COMPANY, INC.

3600 North Hydraulic Avenue, Wichita, Kansas 67219, US

Inventeur

SCHMIDT, Franklin, T.

Mulvane, KS 67110, US

MAY, Randall, L.

Andover, KS 67002, US

VAN DEURSEN, GARY E.

Avon, CT 06001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.