LICHTEMITTIERENDES GERÄT

Brevet européen · EP0946967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0946967
Numéro de demande
EP98942951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1998
Publié
6 oct. 1999
Délivré
1 sept. 2004
Radié
1 sept. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01J 61/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB97/01123 19.09.1997
Demande PCT
PCT/IB1998/001445 18.09.1998
Publication PCT
WO1999/016106 01.04.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

International Business Machines Corporation

New Orchard Road, Armonk, N.Y. 10504, US

Inventeur

GIMZEWSKI, James, K.

CH-8803 Rueschlikon

GUERET, Pierre, L.

CH-8800 Thalwil

LANGLAIS, Vero

CH-8805 Richterswil

SCHLITTLER, Räto, R.

CH-8824 Schoenenberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.