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Brevet européen · EP0947006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0947006
Numéro de demande
EP97948860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 1997
Publié
6 oct. 1999
Délivré
3 sept. 2003
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 51/30 (2006.01)
H01L 31/09 (2006.01)
G01J 1/42 (2006.01)
Priorité
DE 19646411 11.11.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/006050 03.11.1997
Publication PCT
WO1998/021764 22.05.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Covion Organic Semiconductors GmbH

65926 Frankfurt, DE

Inventeur

SALBECK, Josef

D-65779 Kelkheim, DE

GRÄTZEL, Michael

CH-1015 St.-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.