Regal
Brevet européen · EP0947151 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0947151
- Numéro de demande
- EP99104255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 1999
- Publié
- 6 oct. 1999
- Délivré
- 21 janv. 2004
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 96/06 (2006.01)A47B 47/02 (2006.01)A47B 57/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 19814516 01.04.1998
- Divisionnaire de
- EP02003503
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 30 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Hasenclever, Bernd
59757 Arnsberg, DE
Angenendt, Hubert
59759 Arnsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.