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Brevet européen · EP0947162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0947162
Numéro de demande
EP99200175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1993
Publié
6 oct. 1999
Délivré
12 mai 2004
Radié
12 mai 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 8/06 (2006.01)
A61B 8/12 (2006.01)
H01R 12/38 (2006.01)
Priorité
GB 9224585 23.11.1992
Divisionnaire de
EP93309307
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Nordgren, Timothy F.

Bothell, Washington 98021, US

Imling, Deborah K.

A-5 Bellevue, Washington 98008, US

Ungari, Joseph L.

Everett, Washington 98206, US

Killam, Donald Gilbert

Woodinville, Washington 98072, US

McKeighen, Ronald E.

Phoenix, AZ 85048, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.