La utilisation d'un article à base de zircone comme élément d'habillement résistant à l'usure d'une montre-bracelet, et procédé d'obtention d'un tel article

Brevet européen · EP0947490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0947490
Numéro de demande
EP98104451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1998
Publié
6 oct. 1999
Délivré
2 juil. 2003
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 41/87 (2006.01)
C04B 35/486 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 31 oct. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

  3. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Titulaire

ASULAB SA

ASULAB S.A.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Michel, Béatrice

1588 Montet sur Cudrefin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.