Valve hydraulique à commande électromagnétique pulsée

Brevet européen · EP0947754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0947754
Numéro de demande
EP99810253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 1999
Publié
6 oct. 1999
Délivré
6 juin 2001
Radié
21 mars 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
CH 77698 30.03.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.03.2019

  2. 13 juil. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  3. 15 juin 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

Parties

Titulaire

PARKER LUCIFER SA

16, chemin du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge (Genève)

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Livet, Jean

1209 Genève

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