Magnetfeldsensor
Brevet européen · EP0947846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0947846
- Numéro de demande
- EP99810214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 1999
- Publié
- 6 oct. 1999
- Délivré
- 2 nov. 2005
- Radié
- 31 mars 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 33/07 (2006.01)
- Priorité
- CH 76098 30.03.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.