Dispositif de transfert d'informations
Brevet européen · EP0947943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0947943
- Numéro de demande
- EP98440065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 1998
- Publié
- 6 oct. 1999
- Délivré
- 28 juin 2000
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G06K 7/00 (2006.01)G06K 13/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Rectifié
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 3 avr. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.04.2018
- 31 juil. 2007
Adresse modifiée
- Preneur de licence
- HYPROMAT RESEAU DE LAVAGE S.A., 24A, rue du Tombet, 2034 Peseux → HYPROMAT SUISSE S.A., 24A, rue du Tombet, 2034 Peseux
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 31 juil. 2007
Licence inscrite
- Preneur de licence
- HYPROMAT SUISSE S.A., 24A, rue du Tombet, 2034 Peseux → HYPROMAT SUISSE S.A., 24A, rue du Tombet, 2034 Peseux, HYBIS Services SA, 24A, rue du Tombet, 2034 Peseux
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 31 juil. 2007
Adresse modifiée
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 31 juil. 2007
Rectifié
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- SOGICO SA, Château de Vaumarcus, 2028 Vaumarcus → SOGICO SA, c/o Fiduciaire Muller & Christe SA, Rue du Temple Neuf 4, 2000 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Preneur de licence
- Hypromat S.A., 24 A, rue du Tombet, 2034 Peseux → HYPROMAT RESEAU DE LAVAGE S.A., 24A, rue du Tombet, 2034 Peseux
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
4 entrées antérieures
- 13 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 30 janv. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
- 31 déc. 2003
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Hypromat S.A., 24 A, rue du Tombet, 2034 Peseux
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
- 30 juin 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
69800 Saint Priest, FR
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.