ATTACHEMENT TOURNANT POLYVALENT

Brevet européen · EP0948294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0948294
Numéro de demande
EP97954455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1997
Publié
13 oct. 1999
Délivré
23 nov. 2005
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/18 (2006.01)
A61C 1/05 (2006.01)
Priorité
FR 9616129 27.12.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/007243 22.12.1997
Publication PCT
WO1998/029052 09.07.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 15 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  3. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Bien-Air Holding SA

Länggasse 60, 2504 Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

MOSIMANN, Vincent

CH-2520 La Neuveville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.