COMPOSITIONS COMBUSTIBLES
Brevet européen · EP0948584 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0948584
- Numéro de demande
- EP97911373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 1997
- Publié
- 13 oct. 1999
- Délivré
- 12 sept. 2001
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10L 1/06 (2006.01)C10L 1/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 9623934 18.11.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/003084 11.11.1997
- Publication PCT
- WO1998/022556 28.05.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Rectifié
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 30 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 14 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
Parties
Inventeur
CLARK, Alisdair, Quentin
Hants GU12 6LS, GB
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