Diresorcinyltriazine als Lichtschutzmittel

Brevet européen · EP0949251 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0949251
Numéro de demande
EP99810280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 1999
Publié
13 oct. 1999
Délivré
1 avr. 2009
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 251/22 (2006.01)
C07D 405/12 (2006.01)
A61Q 17/04 (2006.01)
Priorité
EP 98810314 09.04.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 1 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2009

Parties

Titulaire

Ciba Holding AG

Ciba Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Radiée du registre

Inventeur

Ehlis, Thomas

79106 Freiburg, DE

Borsos, Elek

4127 Birsfelden

Luther, Helmut

79639 Grenzach-Wyhlen, DE

Herzog, Bernd

79639 Grenzach-Wyhlen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.