Montre astronomique
Brevet européen · EP0949549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0949549
- Numéro de demande
- EP98110269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1998
- Publié
- 13 oct. 1999
- Délivré
- 19 nov. 2008
- Radié
- 4 juin 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04G 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 84598 09.04.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.06.2018
- 1 déc. 2017
Fusionné
- Titulaire
- ASULAB S.A., Rue des Sors 3, 2074 Marin → The Swatch Group Research and Development Ltd, div. Asulab, Rue des Sors 3, 2074 Marin
Publié dans Swissreg le 01.12.2017
- 27 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.01.2009
- 19 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.