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Brevet européen · EP0949978 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0949978
Numéro de demande
EP97910528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 1997
Publié
20 oct. 1999
Délivré
16 août 2001
Radié
16 août 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B22C 1/02 (2006.01)
B22C 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 9624340 22.11.1996
Demande PCT
PCT/GB1997/002971 29.10.1997
Publication PCT
WO1998/022240 28.05.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

  2. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Foseco International Limited

Burmah Castrol House, Pipers Way, Swindon, Wiltshire SN3 1RE, GB

Inventeur

WARD, Stuart, Peter

Warwickshire CV9 2QJ, GB

SIMPSON, Robert

Staffordshire B77 4RB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.