Kalibriervorrichtung

Brevet européen · EP0950498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0950498
Numéro de demande
EP98103489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1998
Publié
20 oct. 1999
Délivré
16 mai 2001
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 47/00 (2006.01)
B29C 47/90 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 31 août 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei HEISEL, Konstanzer Strasse 19, 8274 Tägerwilen

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  3. 31 mai 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Kömmerling Kunststoff GmbH

Zweibrücker Str. 200, 66954 Pirmasens, DE

Mandataire

Patentanwaltskanzlei HEISEL

Konstanzer Strasse 19, 8274 Tägerwilen

Inventeur

Kreuels, Olaf

66482 Zweibrücken, DE

Trapp, Bernd

76891 Bundenthal, DE

Sander, Ralf, Dr.

67657 Kaiserslautern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.