Optoelektronische Vorrichtung
Brevet européen · EP0950976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0950976
- Numéro de demande
- EP99107609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 1999
- Publié
- 20 oct. 1999
- Délivré
- 31 oct. 2007
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 19817270 18.04.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 2 sept. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 02.09.2011
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 30 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Gseller, Rolf
73230 Kirchheim/Teck, DE
Schmid, Rene
8618 Oetwil am See
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.