HF-Drehkupplung
Brevet européen · EP0951110 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0951110
- Numéro de demande
- EP99107179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 1999
- Publié
- 20 oct. 1999
- Délivré
- 12 janv. 2005
- Radié
- 30 avr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 39/64 (2006.01)H01R 13/646 (2006.01)H01R 35/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 19816669 15.04.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 13 janv. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Spinner GmbH Elektrotechnische Fabrik, Erzgiessereistrasse 33, 80335 München, Allemagne → Spinner GmbH, Erzgiessereistrasse 33, 80335 München, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 14 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 14 janv. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Lang, Manfred Dr.
82024 Taufkirchen, DE
Appel, Werner
81245 München, DE
Eder, Ernst
82178 Puchheim, DE
Pitschi, Franz Dr.-Ing.
83700 Rottach-Egern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.