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Brevet européen · EP0951324 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0951324
- Numéro de demande
- EP97949053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 1997
- Publié
- 27 oct. 1999
- Délivré
- 27 mars 2002
- Radié
- 27 mars 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01D 15/00 (2006.01)C02F 1/28 (2006.01)A62D 3/00 (2006.01)B01J 47/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 9626018 14.12.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/003441 15.12.1997
- Publication PCT
- WO1998/026851 25.06.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
- 28 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
Parties
Inventeur
McHALE, Anthony
Portstewart BT55 7PB, GB
BUSTARD, Mark
County Londonderry BT55 7QU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.