OBERFLÄCHENBEHANDLUNG VON STAHL ODER NICKELLEGIERUNG UND BEHANDELTER STAHL ODER NICKELLEGIERUNG
Brevet européen · EP0951582 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0951582
- Numéro de demande
- EP97954726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 1997
- Publié
- 27 oct. 1999
- Délivré
- 19 mai 2004
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 22/68 (2006.01)
- Priorité
- CH 300196 06.12.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/006839 08.12.1997
- Publication PCT
- WO1998/024948 11.06.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 29 nov. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- AREVA NP GmbH, Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, Allemagne → AREVA NP GmbH, Paul-Gossen-Strasse 100, 91052 Erlangen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.11.2008
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Framatome ANP GmbH, Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, Allemagne → AREVA NP GmbH, Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 30 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.