OPTOELEKTRONISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP0951653 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0951653
- Numéro de demande
- EP98963428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 1998
- Publié
- 27 oct. 1999
- Délivré
- 2 janv. 2003
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01V 8/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 19749199 07.11.1997DE 19810231 10.03.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1998/007136 09.11.1998
- Publication PCT
- WO1999/024850 20.05.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 31 janv. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
- 15 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
Parties
Inventeur
ARGAST, Martin
D-72584 Hülben, DE
FAUTH, Siegfried
D-73230 Kirchheim/Teck, DE
LÖFFLER, Harald
D-42657 Solingen, DE
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