OPTOELEKTRONISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP0951653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0951653
Numéro de demande
EP98963428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 1998
Publié
27 oct. 1999
Délivré
2 janv. 2003
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 8/14 (2006.01)
Priorité
DE 19749199 07.11.1997
DE 19810231 10.03.1998
Demande PCT
PCT/EP1998/007136 09.11.1998
Publication PCT
WO1999/024850 20.05.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 31 janv. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

  3. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Inventeur

ARGAST, Martin

D-72584 Hülben, DE

FAUTH, Siegfried

D-73230 Kirchheim/Teck, DE

LÖFFLER, Harald

D-42657 Solingen, DE

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