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Brevet européen · EP0951654 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0951654
Numéro de demande
EP97934548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 1997
Publié
27 oct. 1999
Délivré
20 mars 2002
Radié
20 mars 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G02B 1/04 (2006.01)
C08F 8/00 (2006.01)
Priorité
EP 96810500 26.07.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/004065 25.07.1997
Publication PCT
WO1998/004934 05.02.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

  2. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

MÜLLER, Beat

CH-1723 Marly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.