Registerhaltiger Antrieb eines Druckzylinders oder einer Schnittregisterwalze einer Rotationsdruckmaschine
Brevet européen · EP0951993 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0951993
- Numéro de demande
- EP99108003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 1999
- Publié
- 27 oct. 1999
- Délivré
- 4 sept. 2002
- Radié
- 30 avr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 13/02 (2006.01)B65H 23/188 (2006.01)B65H 23/032 (2006.01)
- Priorité
- DE 19818026 22.04.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 13 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.