Dispersionsfarbstoffe

Brevet européen · EP0952190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0952190
Numéro de demande
EP99810309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1999
Publié
27 oct. 1999
Délivré
4 juin 2003
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 29/085 (2006.01)
C07C 233/43 (2006.01)
D06P 3/54 (2006.01)
Priorité
EP 98810359 23.04.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Clément, Antoine

4058 Basel

Arquint, Alfons

4058 Basel

Lauk, Urs

8047 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.