Schalungssystem zur Einbettung einer Schiene
Brevet européen · EP0952252 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0952252
- Numéro de demande
- EP99107276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 1999
- Publié
- 27 oct. 1999
- Délivré
- 24 sept. 2003
- Radié
- 30 avr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 21/00 (2006.01)E01C 9/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 19816468 14.04.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 30 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Resch, Johann
82064 Strasslach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.