Optischer Winkelsensor
Brevet européen · EP0952429 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0952429
- Numéro de demande
- EP99107849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 1999
- Publié
- 27 oct. 1999
- Délivré
- 2 mars 2005
- Radié
- 30 avr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/249 (2006.01)G01D 5/36 (2006.01)G01D 5/245 (2006.01)
- Priorité
- DE 19818654 25.04.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 15 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Künstler, Bernhard Dipl.-Ing.
78073 Bad Dürrheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.