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Brevet européen · EP0952499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0952499
Numéro de demande
EP98201292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 1998
Publié
27 oct. 1999
Délivré
30 mai 2007
Radié
21 avr. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 37/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.04.2018

  2. 28 sept. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Blancpain SA

BLANCPAIN S.A.

Le Rocher 12, CH-1348 Le Brassus

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Schäfer, Georges

CH-1348 Le Brassus

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.