MOSKITONETZ
Brevet européen · EP0952779 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0952779
- Numéro de demande
- EP97924900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 1997
- Publié
- 3 nov. 1999
- Délivré
- 8 oct. 2003
- Radié
- 31 mai 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 29/00 (2006.01)A45F 3/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 29611991 U 10.07.1996
- Demande PCT
- PCT/DE1997/001012 14.05.1997
- Publication PCT
- WO1998/001061 15.01.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 15 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Inventeur
GÖBEL, Eberhard
D-89081 Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.