MOSKITONETZ

Brevet européen · EP0952779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0952779
Numéro de demande
EP97924900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1997
Publié
3 nov. 1999
Délivré
8 oct. 2003
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 29/00 (2006.01)
A45F 3/52 (2006.01)
Priorité
DE 29611991 U 10.07.1996
Demande PCT
PCT/DE1997/001012 14.05.1997
Publication PCT
WO1998/001061 15.01.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  3. 15 oct. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Inventeur

GÖBEL, Eberhard

D-89081 Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.