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Brevet européen · EP0952861 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0952861
- Numéro de demande
- EP97913643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 1997
- Publié
- 3 nov. 1999
- Délivré
- 10 mars 2004
- Radié
- 10 mars 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 16/22 (2006.01)
- Priorité
- SE 9604218 18.11.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/001932 18.11.1997
- Publication PCT
- WO1998/022173 28.05.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
Parties
Inventeur
LAMBERT, Hans
S-113 51 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.