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Brevet européen · EP0952901 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0952901
- Numéro de demande
- EP98902725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 1998
- Publié
- 3 nov. 1999
- Délivré
- 29 sept. 2004
- Radié
- 31 janv. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 7/22 (2006.01)B25F 1/00 (2006.01)B25F 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 785525 17.01.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/001526 16.01.1998
- Publication PCT
- WO1998/031507 23.07.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 15 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 30 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
Parties
Inventeur
ANDERSON, Craig
Gresham, OR 97080, US
BERG, Howard, G.
Gresham, OR 97080, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.