WERKZEUGANTRIEBADAPTER

Brevet européen · EP0952901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0952901
Numéro de demande
EP98902725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 1998
Publié
3 nov. 1999
Délivré
29 sept. 2004
Radié
31 janv. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 7/22 (2006.01)
B25F 1/00 (2006.01)
B25F 1/02 (2006.01)
Priorité
US 785525 17.01.1997
Demande PCT
PCT/US1998/001526 16.01.1998
Publication PCT
WO1998/031507 23.07.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  2. 15 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  3. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Inventeur

ANDERSON, Craig

Gresham, OR 97080, US

BERG, Howard, G.

Gresham, OR 97080, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.