KORREKTURFLÜSSIGKEIT

Brevet européen · EP0953021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0953021
Numéro de demande
EP98902476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 1998
Publié
3 nov. 1999
Délivré
9 août 2006
Radié
9 août 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09D 10/00 (2006.01)
Priorité
US 781174 09.01.1997
Demande PCT
PCT/US1998/000483 08.01.1998
Publication PCT
WO1998/030641 16.07.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Berol Corporation

29 E. Stephenson Street, Freeport, IL 61032, US

Inventeur

YAU, Chiou, C.

Wrentham, MA 02093, US

NG, Kim, H.

Franklin, MA 02038, US

SANBORN, Norman, G.

S. Weymouth, MA 02190, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.