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Brevet européen · EP0953113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0953113
- Numéro de demande
- EP97900186
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 1997
- Publié
- 3 nov. 1999
- Délivré
- 26 mai 2004
- Radié
- 16 janv. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F04B 53/14 (2006.01)F04B 39/00 (2006.01)F04B 53/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000015 17.01.1997
- Publication PCT
- WO1998/031936 23.07.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.01.2017
- 23 mai 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Atlas Copco (Schweiz) AG, Büetingenstrasse 80, 2557 Studen → Atlas Copco (Schweiz) AG, Büetigenstrasse 80, 2557 Studen
Publié dans Swissreg le 23.05.2014
- 5 mars 2014
Fusionné
- Titulaire
- GreenField AG, Dornacherstrasse 192, 4053 Basel → Atlas Copco (Schweiz) AG, Büetingenstrasse 80, 2557 Studen
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.