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Brevet européen · EP0953142 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0953142
- Numéro de demande
- EP98900069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 1998
- Publié
- 3 nov. 1999
- Délivré
- 24 avr. 2002
- Radié
- 12 janv. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01G 11/00 (2006.01)G01G 23/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 7997 17.01.1997
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000011 13.01.1998
- Publication PCT
- WO1998/031993 23.07.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.01.2018
- 13 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 26 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.10.2010
- 31 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. R.C. Salgo, European Patent Attorney, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
- 30 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.