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Brevet européen · EP0953142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0953142
Numéro de demande
EP98900069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 1998
Publié
3 nov. 1999
Délivré
24 avr. 2002
Radié
12 janv. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01G 11/00 (2006.01)
G01G 23/16 (2006.01)
Priorité
CH 7997 17.01.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000011 13.01.1998
Publication PCT
WO1998/031993 23.07.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.01.2018

  2. 13 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

  3. 26 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.10.2010

  4. 31 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. R.C. Salgo, European Patent Attorney, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  5. 30 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.