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Brevet européen · EP0953292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0953292
Numéro de demande
EP99108194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1999
Publié
3 nov. 1999
Délivré
24 oct. 2001
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 3/02 (2006.01)
A23G 7/00 (2006.01)
A23G 1/26 (2006.01)
Priorité
IT MI980944 30.04.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Carle & Montanari S.p.A.

CARLE & MONTANARI S.p.A.

Via Neera 39, 20141 Milano, IT

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Carle, Giovanni Marco

20141 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.