Kosmetische Zusammensetzung

Brevet européen · EP0953339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0953339
Numéro de demande
EP99105069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 1999
Publié
3 nov. 1999
Délivré
3 mars 2004
Radié
3 mars 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 7/48 (2000.01)
C07F 9/10 (2006.01)
Priorité
JP 7562498 24.03.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Takekoshi, Yoichiro

Tokyo, JP

Matsuura, Ichiro

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.