Flammendetektor

Brevet européen · EP0953805 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0953805
Numéro de demande
EP98107659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1998
Publié
3 nov. 1999
Délivré
13 nov. 2002
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23N 5/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Siemens Building Technologies AG

Gubelstrasse 22, 6300 Zug

Inventeur

Popovic, Radivoje

6300 Zug

Pauchard, Alexandre

1630 Bulle

Flanagan, Adrian

02130 Espoo, FI

Racz, Robert

6300 Zug

Manic, Dragan

1007 Lausanne

Wolffenbuttel, Reinoud

2624 MC Delft, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.