Elektrischer Strahlungsheizkörper
Brevet européen · EP0954202 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0954202
- Numéro de demande
- EP99302700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 1999
- Publié
- 3 nov. 1999
- Délivré
- 28 févr. 2007
- Radié
- 30 avr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/74 (2006.01)
- Priorité
- GB 9809130 30.04.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
- 29 févr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 15 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
Higgins, George Anthony
Stourbridge, West Midlands DY9 0JU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.