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Brevet européen · EP0954343 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0954343
- Numéro de demande
- EP97954397
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 1997
- Publié
- 10 nov. 1999
- Délivré
- 1 sept. 2004
- Radié
- 31 déc. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 29621797 U 17.12.1996DE 29700746 U 17.01.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1997/007003 12.12.1997
- Publication PCT
- WO1998/026820 25.06.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
GIETMANN, Tobias
D-47533 Kleve, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.