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Brevet européen · EP0954343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0954343
Numéro de demande
EP97954397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1997
Publié
10 nov. 1999
Délivré
1 sept. 2004
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/14 (2006.01)
Priorité
DE 29621797 U 17.12.1996
DE 29700746 U 17.01.1997
Demande PCT
PCT/EP1997/007003 12.12.1997
Publication PCT
WO1998/026820 25.06.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Inventeur

GIETMANN, Tobias

D-47533 Kleve, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.