BOUCHAGE POUR FLACON DE REACTIF UTILISABLE PAR UN AUTOMATE D'ANALYSE

Brevet européen · EP0954486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0954486
Numéro de demande
EP98903088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1998
Publié
10 nov. 1999
Délivré
21 mars 2001
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 51/00 (2006.01)
Priorité
FR 9700916 24.01.1997
Demande PCT
PCT/FR1998/000094 15.01.1998
Publication PCT
WO1998/032672 30.07.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 12 avr. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  3. 30 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

Parties

Titulaire

DIAGNOSTICA STAGO

9, rue des Frères Chausson, Boîte Postale 226, 92602 Asnières, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

ROUSSEAU, Alain

F-75004 Paris, FR

GELIN, Jean, François

F-94000 Créteil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.