FORMSTEIN-BAUSATZ

Brevet européen · EP0954639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0954639
Numéro de demande
EP98904117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 1998
Publié
10 nov. 1999
Délivré
13 nov. 2002
Radié
21 janv. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E01C 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 19702650 25.01.1997
DE 19705298 12.02.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/000334 22.01.1998
Publication PCT
WO1998/032925 30.07.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.01.2018

  2. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Scheiwiller, Rolf

CH-6052 Hergiswill

Inventeur

Scheiwiller, Rolf

CH-6052 Hergiswill

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.