PATTINO CON RUOTE IN LINEA

Brevet européen · EP0955074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0955074
Numéro de demande
EP99108775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1999
Publié
10 nov. 1999
Délivré
3 nov. 2004
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 17/00 (2006.01)
A43B 5/16 (2006.01)
Priorité
IT MI980981 06.05.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 28 févr. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Kemény AG, Patentanwaltbüro, Eisengasse 17, 6004 Luzern → TSWpat Luzern AG, Seidenhofstrasse 14, Postfach 3128, 6002 Luzern 2

    Publié dans Swissreg le 28.02.2012

  3. 15 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemény AG, Patentanwaltbüro, Eisengasse 17, 6004 Luzern

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  4. 15 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Roces S.r.l.

ROCES S.r.l.

Via G. Ferraris 36, I-31044 Montebelluna (Treviso), IT

Mandataire

TSWpat Luzern AG

Seidenhofstrasse 14 Postfach 3128, 6002 Luzern 2

Radiée du registre

Inventeur

Conte, Gino

31031 Caerano San Marco (Treviso), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.