Coulée continue de bande en acier
Brevet européen · EP0955112 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0955112
- Numéro de demande
- EP99303019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 1999
- Publié
- 10 nov. 1999
- Délivré
- 25 juin 2003
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- AU PP331698 04.05.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 31 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 30 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Russell, Wayne
Wollongong, New South Wales 2500, AU
Kato, Heiji
Yokosuka-shi, Kanagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.