Coulée continue de bande en acier

Brevet européen · EP0955112 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0955112
Numéro de demande
EP99303019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 1999
Publié
10 nov. 1999
Délivré
25 juin 2003
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/06 (2006.01)
Priorité
AU PP331698 04.05.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 31 oct. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

  3. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Russell, Wayne

Wollongong, New South Wales 2500, AU

Kato, Heiji

Yokosuka-shi, Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.