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Brevet européen · EP0955561 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0955561
- Numéro de demande
- EP98950407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 1998
- Publié
- 10 nov. 1999
- Délivré
- 23 juin 2004
- Radié
- 23 juin 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03B 27/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 29449297 27.10.1997
- Demande PCT
- PCT/JP1998/004856 27.10.1998
- Publication PCT
- WO1999/022270 06.05.1999
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Inventeur
KOBAYASHI, Kazuhiro, Noritsu Koki Co., Ltd.
Wakayama-shi, Wakayama-ken 640-8550, JP
YAMAGUCHI, Takuji, Noritsu Koki Co., Ltd.
Wakayama-shi, Wakayama-ken 640-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.