STRUCTURE DE PALIER LISSE

Brevet européen · EP0956458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0956458
Numéro de demande
EP98900945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 1998
Publié
17 nov. 1999
Délivré
7 nov. 2001
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/20 (2006.01)
F16C 33/04 (2006.01)
Priorité
GB 9701778 29.01.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/000196 22.01.1998
Publication PCT
WO1998/032983 30.07.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 15 mai 2002

    Transféré

    Titulaire
    DANA CORPORATION, 3222 W. Central Avenue, Toledo, OH 43606, Etats-Unis d'Amérique → GIB Holdings Inc., c/o The Corporation Trust Company, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware 19801-1120, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  3. 15 mai 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    GIB Holdings Inc., c/o The Corporation Trust Company, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware 19801-1120, Etats-Unis d'Amérique → Glacier Garlock Bearings Inc., c/o The Corporation Trust Company,, 1209 Orange Street, Wilmington,, Delaware 19801-1120, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  4. 15 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  5. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Glacier Garlock Bearings, Inc.

Glacier Garlock Bearings Inc.

c/o The Corporation Trust Company, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware 19801-1120, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

MCMEEKIN, Kenneth, Macleod

Troon, Ayrshire KA10 6TJ, GB

JOHNSTON, Janette

Strathclyde KA3 1TT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.